3Z1-3Z43
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tenue et conservation des registres et des tables décennales de l’état-civil. Correspondance avec les maires concernant les anciens et les nouveaux registres. Fourniture de papier timbré pour les registres. Etat politique des citoyens (étrangers et naturalisations). Extraits mortuaires des militaires. Personnel des émigrés. Radiations de la liste des émigrés. Mises en surveillance des émigrés rayés. Passeports.
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