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1717W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1717W10-44

Date

1910-2006

Présentation du contenu

Les dossiers sont essentiellement composés de copies de courriers rédigés par la Direction régionale des affaires culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

1717W19-23

Date

1993-2006

1993-2004

Cote/Cotes extrêmes

1717W23

Présentation du contenu

Code du patrimoine lettre Ministère culture du 02/03/2004. Subvention Conseil général pour les affaires culturelles (1993-2001). Association « Les Petites Cités Comtoises de caractère » (1999-2003). Valorisation du patrimoine (1998-2003). Célébration An 2000 (1998-1999). Livre sur les compétences juridiques du Préfet patrimoine et environnement.