Canton de Pontarlier

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1766W Conseil général du Doubs

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1766W Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Divers

Cote/Cotes extrêmes

1766W59-64

États récapitulatifs des subventions accordées par le Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1766W60-64

Date

1985-1995

Présentation du contenu

Élaborés avant les élections cantonales.