Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Osselle

Déplier tous les niveaux

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ile et moulin de la Froidière sur la rivière du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O9

Date

1858-1862

Présentation du contenu

réclamation de la commune à la suite de travaux effectués par le meunier : plan (1858) ; plaintes de propriétaires riverains pour les mêmes raisons : lettre du préfet (1862).