Pièces comptables et pièces de procédure

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

ROY Jean, aubergiste à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1347-1352

Date

1715-1733

Présentation du contenu

Comptabilité et procédures

Pièces comptables et pièces de procédure

Cote/Cotes extrêmes

15B1352

Date

1715-1730

Présentation du contenu

Pièces comptables (1715-1730) cotées anciennement 1-29 et 33. Pièces de procédure (1717-1726).

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