2N Conseils d'arrondissement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-2N91

Date

1799 - 1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Conseil général du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2N47-2N76

Date

 an XI-1939

Biographie ou Histoire

Le conseil d’arrondissement de Saint-Hippolyte/Montbéliard est celui du 3ème arrondissement communal du département. Il comprend à l’origine les cantons de Blamont, de Maîche, de Pont-de-Roide, de Le Russey et de Saint-Hippolyte. Son siège est transféré de Saint-Hippolyte à Montbéliard en 1816, en même temps que la sous-préfecture, après le rattachement des cantons d’Audincourt et de Montbéliard au département du Doubs et à cet arrondissement. En 1926, suite à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames, son ressort territorial s’accroit des cantons de Clerval et de L’Isle-sur-le-Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

2N47-2N49

Date

1834-1939

Présentation du contenu

Pour les procès-verbaux des délibérations antérieurs à 1834 et de la période 1872-1909, voir dans les dossiers des sessions annuelles.

1834-1845

Cote/Cotes extrêmes

2N47

Date

1834-1845