1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Registre donnant par section et numéro de section, le nom du propriétaire et une description de la parcelle avec sa contenance ; en fin de volume, table des propriétaires par ordre alphabétique des patronymes, indiquant par section les numéros de parcelles possédées. Sections mentionnées : A, section de Roichenoz, B, section de la Montaye, C, section de la Saignotte, D, section des Fosses, E, section du village et des Grands Fins.
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