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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1786-1811

Date

1786-an X

Cote/Cotes extrêmes

LO739-748

Date

1790-an X

Présentation du contenu

Jugements civils, sur requêtes, police correctionnelle et procès-verbaux.

an III

Cote/Cotes extrêmes

LO743

Présentation du contenu

Jugements civils et conciliation avec un inventaire des minutes en tête du registre (7 vendémiaire-1er jour complémentaire an III).