Répertoires des expéditions délivrées par le greffe

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3U2 Tribunal de première instance de Besançon

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3U2 Tribunal de première instance de Besançon

Date

1736-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Tribunal de première instance de Besançon

Présentation du contenu

Plan de classement

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Greffe civil

Date

1736-1986

Fonctionnement de la juridiction et du greffe

Date

an VIII-1960

Droit de greffe et expéditions

Répertoires des expéditions délivrées par le greffe

Cote/Cotes extrêmes

U960-961

Date

an VIII-1842

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