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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W21-22

Date

2007-2009

2007-2008

Cote/Cotes extrêmes

2365W21

Présentation du contenu

Arcey, accueil périscolaire et restauration scolaire. Bonnétage, école du Grand Communal. Dambenois, restauration scolaire. Damprichard, école. Étouvans, école. Montenois, restauration scolaire. Saint-Hippolyte, école primaire. Saint-Maurice-Colombier, groupe scolaire.