Classement des chemins

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Archives communales déposées d'Amagney

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Archives communales déposées d'Amagney

Date

1549-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1834-1919

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC5639O1

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Tableau général (1836). Etat général des chemins ruraux (1840). Etat de classement des chemins vicinaux ordinaires (1868). Révision du classement des chemins vicinaux (1872).

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