Archives communales déposées d'Eternoz

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives anciennes d’Éternoz ont été classées et inventoriées par Jules Gauthier en 1897. Un dépôt des archives de cette commune en 2001 a permis de retrouver des documents antérieurs à 1790 qui avaient échappé à Jules Gauthier. Le classement de 1897 a été conservé sous les cotes 2014, 2015, 2016 ; l’analyse en a été simplifiée, le détail des analyses de Jules Gauthier se trouve dans son inventaire manuscrit coté EAC45D6 ; les documents contenus dans les cotes 2014 et 2015 sont détériorés par des moisissures, c’est pourquoi les documents retrouvés en 2001, en bon état de conservation, ont été classés à part même s’ils concernaient les mêmes objets.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Secours attribués par le bureau

Cote/Cotes extrêmes

EAC5682Q6

Date

1848-1900

Présentation du contenu

Familles admises aux secours médicaux (1853-1900). Familles indigentes et secours en argent (1850-1900). Enfants indigents devant la rétribution scolaire (1848-1881). Vieillards ayant reçu des secours (1843-s.d.). Demande d’une indigente : lettre au préfet ((1849). Personne en état de misère : attestation du maire (1851). Bons délivrés par le bureau pour l’obtention d’une miche de pain (1886-1894). Maladie et décès : notes de frais (1894). Fourniture de médicaments (1894). Livraison de cercueils au bureau : facture ( s.d.).