Véhicules

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Réquisitions militaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5330H2-EAC5330H3

Date

1874-1912

Véhicules

Cote/Cotes extrêmes

EAC5330H3

Date

1877-1912

Présentation du contenu

Voitures attelées : listes de recensement (1877-1889 ; nombreuses lacunes), tableaux de classement (1878, 1881). Poids lourds : listes de recensement (1912).

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