Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Date

1811-1920

Chemins de petite communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC5726O4

Date

1817-1901

Présentation du contenu

Anticipations : lettre au préfet (an IX). Réparations : plan figuratif des chemins à réparer (1826). Chemin de Liesle à Vercel, travaux : marché, délibération (1817-1836). Chemin de la Vie de Manans, travaux : procès-verbal d’adjudication (1830). Chemin de Vellerot-lès-Vercel à Landresse, dit de la Vie de la Cotelle, reconstruction d’une rampe (1841-1843). Chemin n°6 de la Vie de Salans, cassage de pierre : procès-verbal d’adjudication, devis (1849-1852). Chemin des Golottes, construction de murs : procès-verbal d’adjudication (1851). Chemins n°2 et n°6 de Vellerot-lès-Vercel à Orsans, restauration entre l’entrée du bois de Manans et le chemin vicinal ordinaire de Bremondans à Courtetain : devis (1901). Chemin n°3 de Vellerot-lès-Vercel à Orsans, réparation : demande d’autorisation d’adjudication, détail des travaux, devis (1839-1853). Autres travaux : procès-verbaux d’adjudication (1817-1850)