Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Anticipations : lettre au préfet (an IX). Réparations : plan figuratif des chemins à réparer (1826). Chemin de Liesle à Vercel, travaux : marché, délibération (1817-1836). Chemin de la Vie de Manans, travaux : procès-verbal d’adjudication (1830). Chemin de Vellerot-lès-Vercel à Landresse, dit de la Vie de la Cotelle, reconstruction d’une rampe (1841-1843). Chemin n°6 de la Vie de Salans, cassage de pierre : procès-verbal d’adjudication, devis (1849-1852). Chemin des Golottes, construction de murs : procès-verbal d’adjudication (1851). Chemins n°2 et n°6 de Vellerot-lès-Vercel à Orsans, restauration entre l’entrée du bois de Manans et le chemin vicinal ordinaire de Bremondans à Courtetain : devis (1901). Chemin n°3 de Vellerot-lès-Vercel à Orsans, réparation : demande d’autorisation d’adjudication, détail des travaux, devis (1839-1853). Autres travaux : procès-verbaux d’adjudication (1817-1850)
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