Archives départementales du Doubs
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Histoire de la conservation
Document ayant transité par "les autographes et documents historiques Francis Roux-Devillas", Paris VIe.
Modalités d'entrées
Achaten juin 2004.
Présentation du contenu
Reconnaissance que sa maison de Durfort, en Varais, prise par Jean II de Chalon, comte d'Arlay, relève du fief du duc de Bourgogne.
Cette charte, rédigée par le notaire Guillemenat, dit "de Dumblens", de Pologney [Poligny ?] et le notaire Aubriet de Plaigne, est accompagnée d'une transcription.
Bibliographie
Charte transcrite également dans les Mémoires historiques sur la ville et seigneurie de Poligny, par F.F. Chevalier, 1767, p. 411.