Lutte contre les infractions routières

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379W Préfecture du Doubs

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379W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

379W1-2

Date

1963-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Fonds retraité en mars 2018.

Présentation du contenu

Sécurité routière.

Lutte contre les infractions routières

Cote/Cotes extrêmes

379W2

Date

1964-1973

Présentation du contenu

Plan permanent de police de la route du Groupement de police du Doubs (1964). Infractions relevées et suspensions du permis de conduire : statistiques (1967-1973).

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