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1222W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Cote/Cotes extrêmes

1222W134-140

Date

1989

Présentation du contenu

Listes des délégués titulaires et suppléants

Cote/Cotes extrêmes

1222W134-139

Audincourt à Isle-sur-le-Doubs (L')

Cote/Cotes extrêmes

1222W137

Présentation du contenu

Audincourt, Clerval, Etupes, Hérimoncourt, Isle-sur-le-Doubs (L').