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3N Comptabilité générale du Département

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-3N237

Date

1798-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

15,3 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Caisse départementale de réserve

Cote/Cotes extrêmes

3N237

Date

1921-1934

Présentation du contenu

Livre journal d’inscription des recettes et des dépenses, pièces justificatives des dépenses, décisions de la Commission départementale, correspondance.

Caisse provenant des frais d’administration des cartes de sucre et de charbon. C’est la Commission départementale qui autorise les dépenses et approuve les comptes.