Pré des orphelines

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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vercel

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance communal

Pré des orphelines

Cote/Cotes extrêmes

EAC2771Q8

Date

1791-1880

Présentation du contenu

Application du droit des orphelines sur les revenus du pré lors de leur mariage.

Documents en relation

Voir aussi en séries BB et DD.

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