Plan de bornage de parcelles entre plusieurs propriétaires privés

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Plan de bornage de parcelles entre plusieurs propriétaires privés

Cote/Cotes extrêmes

EAC5160S3

Date

1868

Description physique

Plan

Présentation du contenu

Plan rédigé et déposé à la mairie par le géomètre expert Benoît Joseph Long à l'occasion d'un arrangement entre particuliers.

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