15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B376

Date

1726-1738

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

15B376

Date

1727-1737

Histoire de la conservation

Il s'agit de la cotation évoquée en 15B358-359.

Présentation du contenu

Dossier de 105 pièces, toutes de correspondance (ou de pièces comptables), à l'exception de quelques procédures, auxquelle elles servent de pièces justificatives.

Pièces anciennement cotées, procès contre : Joseph Buthod, marchand à Lure (1727-1732), cote 7 ; Françoise Charbonnel, veuve Parandier, marchande à Salins (1728), cote 13 ; la veuve Bruchet, marchande à Amiens (1729-1737), cote 1; Abraham-Michel Duseau, chapelier à Besançon (1729-1730), cote 15; François Colin, marchand à Lons-le-Saunier (1733), cote 10 ; Hugues Delestre, marchand à Vesoul (1733), cote 40 ; Pierre Verges, marchand forain (1735-1737), cote 12 ; François Placiard, marchand à Lure (1737), cote 11 ; Jean-Claude Guillot, marchand forain (1737), cote 14 ; frais de procès (1733-1734), cote 16. etmdash; Pièces non cotées, procès contre : Adrienne Faivre, femme de Joseph Roux, marchande à Besançon (1731-1736) ; la veuve Bressand et consorts, marchands à Besançon (1732) ; Jeanne Bonnand, veuve Grasset, marchande à Auxonne (1727-1733).