Archives communales déposées du Bizot

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Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1906

Période de la Révolution et de l'Empire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5404P1

Date

1791-1809

Présentation du contenu

Instructions et informations générales : lois, arrêtés, avis, circulaires (affiches imprimées et circulaires, 1792-an  III). Déclaration des revenus du curé au district de Saint-Hippolyte (1790). Evacuation de la cure : procès-verbal, état des sommes dues (1791). Etat nominatif des ecclésiastiques de la commune (1792). Installation des nouveaux curés : procès-verbaux (1791, 1793), délibération municipale (1792). Comptabilité, audition des comptes du scabin général de la paroisse : délibération municipale (1793). Rentes dues à la fabrique et remboursées à la nation (1793) ; bordereau de créance hypothécaire au profit de la république (an VII). Confrérie de la Croix : tableau des rentes qui lui sont dues [1793]. Remise de l'argenterie et des cuivres : lettre des administrateurs du district à la municipalité (an III) ; vente des biens : avis (affiche imprimée, an III). Blanchissage et raccommodage du linge de l'église, adjudication (an XII). Bois de chauffage des desservants, fourniture : états des journées faites par les habitants pour façonner le bois (an XIII, 1809). Paroisse, conservation : pétition des maires du Bizot, de la Bosse, du Narbiez et du Mémont, questionnaire (an XII). Dépenses relatives au culte : copie de circulaire du préfet et réponse à un questionnaire (1808).