Projet de restauration

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices publics

Maison commune et logement de l’institutrice

Date

1831-1845

Présentation du contenu

Construction et travaux.

Projet de restauration

Cote/Cotes extrêmes

EAC60115M19

Date

1831

Présentation du contenu

Plans du rez-de-chaussée et de l'étage.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.