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2697W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2697W1-41

Date

1978-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,90 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté
 
Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 02 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2697W19-32

Date

1997-2009

Cote/Cotes extrêmes

2697W19-22

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Instructions, comptes rendus de réunions, fiches de proposition d’action, programme, revue de presse, tableaux récapitulatifs de financement des opérations, fiches-bilan et comptes rendus financiers des actions subventionnées, fiches-bilan des actions non subventionnées, bilan régional et synthèse nationale.

Cote/Cotes extrêmes

2697W19-20

Date

1997

Organisation

Cote/Cotes extrêmes

2697W19