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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251009357-251009512

Cote/Cotes extrêmes

1949W22

Présentation du contenu

251009357 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'AGENCEMENT ET DE L'ARCHITECTURE INTERIEURE, 25000 BESANCON.
251009358 - FOYER CULTUREL "LE BACU", 25440 PAROY.
251009359  -FLASH DETE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009370 - FEMME-AVENIR, 25000 BESANCON.
251009384 - ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS LIBERAUX DE SANTE DU SECTEUR D'ORNANS, 25290 ORNANS.
251009403 - ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN ARCHEOLOGIE DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE SEQUANI NOVI, 25000 BESANCON.
251009409 - CENTRE COMMUNAL DE FORMATION D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET D'ORIENTATION, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251009411 - GROUPEMENT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009421 - EDICATION, 25000 BESANCON.
251009422 - AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251009466 - ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009482 - ARDEA ASSOCIATION REGIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE L'ARTISANAT FRANC-COMTOIS, 25000 BESANCON.
251009483 - LA CHEVIGN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 CHEVIGNEY-SUR-L'OGNON.
251009493 - UNION DES FAF CO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG,) 25000 BESANCON.
251009497 - ASSOCIATION NOTRE-DAME MERE ET CONSOLATRICE DES AFFLIGES, 25000 BESANCON.
251009501 - ASSOCIATION FAMILIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 VIEILLEY.
251009512 - AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES, 25000 BESANCON.
DNR 251009400 - ENSEMBLE A (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.