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Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1515-1789

Pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC5583HH3

Date

1708-1789

Présentation du contenu

Procès contre François Vernois : sommation (1708). Procès contre Etienne Arnoux : sommation (1708). Parcours dans un pré dit en Rosne, procès contre le procureur fiscal (1715). Cantons défensables, procès contre le sieur Devillers (1760) ; procès contre le baron Dizelin de Lavans (1789) ; procès contre M. de Sagey (1789). Glandage, fixation du tarif : délibération (1762). Champoyage, procès contre les habitants de Glamondans (1788).