Orientations générales du Conseil général

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2286W Département du Doubs - Direction générale des services

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2286W Département du Doubs - Direction générale des services

Cote/Cotes extrêmes

2286W1-23

Date

1982-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 m.l.

Origine

Département du Doubs - Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 2015

Politique économique du département

Cote/Cotes extrêmes

2286W17-18

Date

1983-1988

Orientations générales du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

2286W17

Date

1985

Présentation du contenu

Procès-verbal relié de la réunion du 6 novembre 1985.

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