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2351W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W30-44

Date

1982-2004

Cote/Cotes extrêmes

2351W34-44

Date

1982-2003

Cote/Cotes extrêmes

2351W35-38

Date

1990-2004

Éléments généraux

Cote/Cotes extrêmes

2351W35

Date

1990-2003

Présentation du contenu

Statuts (1990-1995), conventions (1996-2002), contrats d’objectifs 2000-2004 (2000-2003).