Archives communales déposées des Grangettes

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Date

1506-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5948M1

Date

1790-1914

Présentation du contenu

Maison d’école et chambre de fromagerie, construction : convention avec le maçon (1790), rôles des journées de travail et des voitures par habitant (1790-1791). Maison commune, assainissement : plan (1841) ; réparations : délibération municipale (1866), devis (1867). Bâtiment communal, agrandissement : avant-mètre estimatif, devis descriptif, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, détail estimatif, devis supplémentaire (1904-1905). École, projet de construction : rapport, devis, plan, arrêté, cahier des charges (1914). Bâtiment des pompes à incendie : devis estimatif ([s.d.]).