Administration de la commune

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Achives communales déposées de Gevresin

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Achives communales déposées de Gevresin

Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC58D6

Date

1812

Présentation du contenu

Territoire communal, délimitation avec la commune de Levier : procès-verbal.

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