1895W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1895W1-42

Date

1946-1996

Importance matérielle

3,70 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui tehnique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 décembre 2008

Présentation du contenu

Bâtiments de transformation des productions agricoles et forestières. Travaux d'équipement, de construction ou de modernisation des infrastructures réalisées par la DDAF au profit de sociétés coopératives, d'union professionnelles ou de communes en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Dossier technique avec plans, dossier administratif, dossier de financement et de paiement.
Chaque article contient tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

1895W40-41

Date

1968-1982

Porcherie.

Cote/Cotes extrêmes

1895W41

Date

1982

Présentation du contenu

Projet de construction.