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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

Q Assistance et prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5597Q1-EAC5597Q4

Date

1841-1918

Indigents

Cote/Cotes extrêmes

EAC5597Q2

Date

1861-1897

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