Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Osselle

Déplier tous les niveaux

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Service vicinal

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381O1

Date

1824-1934

Présentation du contenu

Classement des chemins vicinaux : tableau (1868). Etat de viabilité : tableaux (1896, 1899, 1930, 1934), déclaration pour le chemin de grande communication n° 5 (1864). Prestations en nature : proposition de l’agent-voyer (1858), rôles (1830, 1833, 1835, 1836). Entretien des chemins, contingent communal : délibérations municipales, lettres du préfet (1824-1879).