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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC1699O1

Date

1843-1940

Présentation du contenu

État de viabilité des chemins : tableaux (1930, 1940). Chemins départementaux, recensement des plantations d'alignement : délibération municipale, tableau (1939). Chemin d’exploitation du communal des Grands Raviers, établissement : délibérations municipales, acte d’échange, procès-verbaux d’estimation, arrêté préfectoral, plan (1843-1844).