XVIIIe siècle

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

Déplier tous les niveaux

BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

Cote/Cotes extrêmes

BJS12

Date

1646-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Dossiers de procédure criminelle

Date

XVIIIème

XVIIIe siècle

Cote/Cotes extrêmes

BJS12/269

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.