1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Date
Date
Présentation du contenu
Listes d’émargement, procès-verbaux
Mode de classement
Classement par élections.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne aussi la formation, l’installation, et la composition du conseil municipal ainsi que la nomination et la prestation de serment des maires et adjoints
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.