1640-1955
Archives départementales du Doubs
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Origine
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Constitution et remise des rôles, calcul de l’assiette : notes, brouillons de rôles, arrêté de l’administration du canton, état de répartition entre les communes du canton, pétition adressée au département, correspondance (1793-an XII) ; état des mutations (1808) ; état des impôts de la commune (1816). Nominations des répartiteurs (1809, 1876-1880).
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