1661-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
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Présentation du contenu
Passeports (1793-1871). Surveillance d’un condamné libéré (1858), d’un individu douteux (1882). Etrangers : registre des déclarations de résidence (1888-1889), registre d’immatriculation (1910-1914) ; carte d’identité des étrangers : instructions (1917), affiches imprimées (1917).
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