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Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Déplier tous les niveaux

Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC4831I5

Date

1792-an IV

Présentation du contenu

Municipalité de Goux-les-Usiers, surveillance : procès-verbal d’enquête (1792).
Commune d’Arc, contrôle du sentiment patriotique des membres de la municipalité, des notables et des membres du comité de surveillance : liste nominative avec appréciation portée (an II). Dommages causés à l’arbre de la Liberté, enquête : procès-verbal de gendarmerie (an IV). Troupes stationnées dans la commune, demande de retrait consécutive à des troubles: pièce de correspondance (s.d.), assignation à comparaître (an III).