1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bataillons de grenadiers, dépenses d’équipement et d’habillement à la charge des communes : état de la somme due par la commune (1815). Guerres napoléoniennes, réquisitions (1815-1816). Première guerre mondiale, réquisitions et ravitaillement (1916, 1918) ; subventions pour les prisonniers de guerre et pour les dépenses d’administration (1917-1919). Seconde guerre mondiale, réquisitions : état des chevaux à présenter (1942).
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