Pièces annexes aux comptes

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

L Finances de la commune

Comptabilité

Date

1792-1902

Pièces annexes aux comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5379L5

Date

1792-1819

Présentation du contenu

Concerne les années 1792, 1793, an II, 1808, 1810, 1817, 1819

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