1685-1977
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,10 ml
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de grande communication de Quingey à Levier, contingent de la commune (1854, 1856). Route départementale n°8, rectification de la cote des Feuillus : arrêté préfectoral concernant la participation des communes concernées (1845).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.