1684, 1689-1692 - Archives départementales du Doubs

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3E38 Étude notariale de Morteau

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3E38 Étude notariale de Morteau

Cote/Cotes extrêmes

3E38/1-466

Date

1654-1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E38/464-3E38/465

Date

1684-1693

Pierre Vernier (tabellionné de Morteau)

Cote/Cotes extrêmes

3E38/464-3E38/465

Date

1684-1693

1684, 1689-1692

Cote/Cotes extrêmes

3E38/464

Date

1684-1692

Présentation du contenu

3 septembre 1684 (un seul acte) ; 4 août 1689-29 juin 1692.

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