BJS15 Justice seigneuriale de Bouclans

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Date

1628-1781

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Cahiers d'inscription

Cote/Cotes extrêmes

1J219

Date

1628-1660

Présentation du contenu

Dénombrement des terres et droits de Pierre Mareschal, seigneur de Bouclans (2 cahiers, 1660). Contrôle des ventes et échanges de fonds dans la seigneurie de Bouclans, consentis par le seigneur (Analyses des actes de mutation et notes marginales sur la perception des droits de lods. 1 cahier, 1628-1631)

Conditions d'accès

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