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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

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Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1848-1959

Présentation du contenu

Par décret du 29 novembre 1953 sur les lois d’assistance, les Bureaux de bienfaisance et d’assistance sont remplacés par les Bureaux d’Aide Sociale (BAS).

Finances

Cote/Cotes extrêmes

EAC6109Q4

Date

1901-1924

Présentation du contenu

Budgets (1901-1917). Comptes de gestion (1901-1924).

Lacunes.