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3E37 Étude notariale de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-125

Date

1769-1890

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Sorret, notaire à Montbéliard.

Documents séparés

Les archives de l'étude de Montbéliard sont réparties en plusieurs fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E59

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-3E37/123

Date

1769-1890

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-3E37/2

Date

1769-1793

Joseph Henri Titot, tabellion

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1

Date

1769-1771

Biographie ou Histoire

Joseph Henri Titot était le tabellion de la seigneurie de Dambenois.