Propriétés situées sur le territoire de Nans

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Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

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Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance

Bois appartenant au bureau

Date

1866-1896

Propriétés situées sur le territoire de Nans

Cote/Cotes extrêmes

EAC60135Q6

Date

s.d.

Présentation du contenu

Plan figuratif du bois du bureau de bienfaisance et des propriétés voisines de M. et Mme Moustier

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