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2734W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

 2734W1-78

Date

1922-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service économie agricole et rurale (EAR)
 
Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement  du 12 janvier 2022

Présentation du contenu

Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Société coopérative agricole laitière

Cote/Cotes extrêmes

2734W67

Date

1986-2008

Présentation du contenu

Union agricole comtoise à Guyans-Durnes : statuts, procès-verbaux d’assemblées générale.

Documents en relation

Voir également l’article 1922W49.