Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Expertises et actes de société
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Voir également dans le fonds du Tribunal de première instance de Pontarlier U 6534 : registre des actes de dépôt au greffe (actes de société principalement), mars 1923-janvier 1943
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Statuts, augmentations de capital, modifications statutaires, dissolutions. - Société en nom collectif « Bornand frères et Guyet », commerce des bois, Paris (1918) ; société anonyme « Société française de transports Gondrand frères », industrie des transports, commerce, importations et exportations de produits alimentaires, Paris (1919-1928) ; société en nom collectif « Maurice Bouvet et Cie », commerces et usines, devient en 1935 « Bouvet Ponsar et Cie », Salins, Jura, (1920-1935); société anonyme « Distillerie de la Suze », Maisons-Alfort, Seine, (1922-1923); « Société anonyme des Etablissements au Planteur de Caïffa », commerce et importation de thé, café, cacao, comestibles, meubles, articles de ménage, vêtements, chaussures, Paris (1922) ; société anonyme « Etablissements Bachmann », fabrication et vente de crêpe de santé, Paris (1923-1925) ; société en nom collectif « Vaxelaire et Leclers successeurs », fabrication et commerce de l’habillement pour hommes et dames, Besançon (1924) ; société anonyme « Emmental S.A. », importation, exportation, production et vente de fromages, Paris (1925).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.