Archives communales déposées de Battenans-Varin

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Date

1678-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5972Q2

Date

1832-1918

Présentation du contenu

Budgets  (1834-1918). Comptes de gestion (1832-1872).
Lacunes.